Déposée le 1 septembre 2012 par madame Christine Dattner et monsieur Dominique pascucci
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « lettres persanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Les déposants sont madame Christine Dattner domicilié(e) 1 les granges - 77710 - Villebéon - France et monsieur Dominique pascucci domicilié(e) 1 les granges - 77710 - Villebéon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner domicilié(e) 1 les granges - 77710 - Villebéon - France.
La marque lettres persanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Christine Dattner - 1 les granges - 77710 - Villebéon - France
M. Dominique pascucci - 1 les granges - 77710 - Villebéon - France
Mme. Christine Dattner - 1 les granges - 77710 - Villebéon - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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